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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et … ou en collection. Les collections de ces articles en albums sont traitées comme articles de cette position à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les …
Explanatory notes
… exclusivement le béryl, silicate double de béryllium et d'aluminium, qui, sauf le cas où il présente les caractères … Par contre, il entre dans la préparation de nombreux alliages, notamment avec l'acier (acier à ressorts, etc.), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite … colloïdale dans l'eau ou dans d'autres milieux (l'alcool, les huiles minérales, par exemple). Ces suspensions … et de poudres de métaux communs (cuivre, cadmium ou alliages de ces métaux), la proportion de celles‑ci pouvant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a) Des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.5
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.12
… Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.30
… Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues …