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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; …
Explanatory notes
… en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; … la fabrication de matières plastiques (gélatine durcie) ou d'ouvrages. Les gélatines sont généralement obtenues … des filets sur lesquels ont les a fait sécher; mais elles peuvent aussi être présentées en blocs, plaques, feuilles, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté … fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … bivatuzumab … blésélumab … blinatumomab … blisibimod … blontuvetmab … blosozumab … bococizumab … brazikumab … … … duligotumab … dupilumab … durvalumab … dusigitumab … duvortuxizumab … ébronucimab … écromeximab … eculizumab … … … élézanumab … elgemtumab … élipovimab … elotuzumab … éluvixtamab … emactuzumab … émapalumab … émerfétamab … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets … 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, … autre que le bois. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage …
Explanatory notes
… ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage … Les poêles et cuisinières combinés avec une chaudière et pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a … d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion … relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les réservoirs repris ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à …
Explanatory notes
… la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à … des cuirs, peaux ou pelleteries, à tous les stades de leur ouvraison : opérations préparatoires au tannage (dites … cas notamment des tonneaux à foulon et de certains types de cuves ou de tambours comportant des dispositifs agitateurs, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …