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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, … a) Les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément ( Section XV …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de tours ou de production, … de ce temps ( n° 91.06 )et les compteurs de points à boules ou à curseurs ( n° 95.04 ). 6) Les compteurs de … catégorie donnée d'unités. L'utilisateur appuie sur le bouton correspondant à la catégorie d'unités choisie autant …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux … cette position comprend uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou … procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9015.10 ‑ Télémètres 9015.20 ‑ … d'alignement , les gyro‑théodolites , les goniomètres‑boussoles et sitogoniomètres pour arpentage ou pour … pour puits de mine), les jalons , même gradués (en métal, bois, etc.), les mires (parlantes, à coulisses, pliantes, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en … - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières …
Explanatory notes
… agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières … faire les queues, les défonceuses fraiseuses à modeleur et boîte à noyaux, les machines à copier (autres que les … machines à façonner avec pièces tournantes, les machines à bouveter, à rainer, etc., les machines à fraiser les grumes …Section III
… ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - … deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds de robes, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et … plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, …