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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et … dont les noyaux présentent une charge électrique nucléaire identique, mais ont des masses différentes, auront les mêmes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
Explanatory notes
… bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, matière gélatineuse et imperméable. Après lavage … l'eau et aux gaz. Les qualités les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La … constituée de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. … ° 52.03, à la condition qu'ils contiennent au moins 85 % en poids de coton. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.52
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …