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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des …Legal note
… articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : … autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures … spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures … similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3 > 2904.32
… Sulfonate de perfluorooctane d'ammonium …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, … 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils électriques de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à … 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), … comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), … comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda …