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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… intimes de métaux communs obtenus par fusion ( Section XV ). h)      Les cermets du n° 81.13 . ij)      Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… d'autres organes de machines et d'appareils de la Section XVI , des pots (silencieux) et tuyaux d'échappement de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… pour l'essai des lampes (voir la Note 4 de la Section XVI). Sont en revanche exclues de cette position les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… termes fonction d’origine , dans la Note 6 de la Section XVI, font référence à l’utilisation fonctionnelle en tant …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… des luges, des bobsleighs et similaires) de la Section XVII . k)    Les lunettes pour la pêche sous‑marine et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… une unité fonctionnelle au sens de la Note 4 de la Section XVI (voir les Considérations générales de cette Section). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… sur support en nontissé ( généralement Section XIV ou  XV ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… 2°)   Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales et les …