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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés …
Explanatory notes
… ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés … autre élément. Parmi les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action directe des éléments composants, on peut …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - … rémanent des données, on peut citer les mémoires flash USB. 2) Les « cartes intelligentes » (voir la Note 6 b) …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage … la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, … castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à percussion , on entend ceux qui sont frappés soit …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour …