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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et autres …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les … le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, … la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4) …Section X
… FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, … robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, … robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - … chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de … Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1) Le décalaminage, le décapage, le grattage …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ Tulles, …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une … de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne …Legal note
… de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …