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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
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Tableaux de corrélation
239 résultats pour "办理维诺纳州立大学假文凭假毕业证<网址:zjw211.com>日照办理假日本新潟药科大学文凭毕业证-本科毕业证和大专毕业证外观有什么不一样<网址:zjw211.com>北骑术学院毕业证办理xV"
Section XIII > Chapitre 69
Explanatory notes
… intimes de métaux communs obtenus par fusion ( Section
XV
). h) Les cermets du n° 81.13 . ij) Les …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
Explanatory notes
… d'autres organes de machines et d'appareils de la Section
XVI
, des pots (silencieux) et tuyaux d'échappement de …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
Explanatory notes
… pour l'essai des lampes (voir la Note 4 de la Section
XVI
). Sont en revanche exclues de cette position les …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
Explanatory notes
… termes fonction d’origine , dans la Note 6 de la Section
XVI
, font référence à l’utilisation fonctionnelle en tant …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
Explanatory notes
… des luges, des bobsleighs et similaires) de la Section
XVII
. k) Les lunettes pour la pêche sous‑marine et …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
Explanatory notes
… une unité fonctionnelle au sens de la Note 4 de la Section
XVI
(voir les Considérations générales de cette Section). …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
Explanatory notes
… sur support en nontissé ( généralement Section XIV ou
XV
). …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
Explanatory notes
… 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section
XVII
(voir également les Considérations générales et les …
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