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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… Les perles de verre et imitations de perles fines, du n° 70.18 , ainsi que les autres imitations de perles fines qui …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n°  90.18 ). B.‑ EPINGLES DE SURETE ET AUTRES EPINGLES NON …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les ressorts, à l'exclusion des ressorts …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… affections de la gorge, des oreilles, par exemple ( n° 90.18 ). 7)    Les lampes portatives, dites de fantaisie , …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… poissons qui ont été seulement oxydées ou polymérisées ( n° 15.18 ) ou bien traitées par l'acide sulfurique ( n°  34.02 ), …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… Les préparations alimentaires contenant du cacao ( n°s 18.06 ou 19.01  généralement). e)     Les conserves de …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… isolément, suivent toujours leur régime propre ( n° 85.18 ). Relèvent par contre du n° 92.07 les instruments …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… à 28.46 et 28.52 . b)     L'acide gallique ( n° 29.18 ). c)     Les tannates et autres dérivés tanniques des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… . e)     Les monnaies non montées en bijoux ( n° 71.18 ou Chapitre 97 ). f)     Les articles du Chapitre 90 (par …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n° 90.18 ), les densimètres, aréomètres, pèse-liquides et …

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