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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. ‑ Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2914.11 ‑ ‑ Acétone 2914.12 ‑ ‑ Butanone …Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien … ou en pierres synthétiques ou reconstituées. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les matières à tailler …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); b) les … d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… utilisée dans des moteurs à piston à combustion interne à allumage par étincelles. Il s’agit d’un mélange de composants issus de différents procédés technologiques : distillation directe du pétrole, reformage catalytique, alkylation, isomérisation de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20
… Générateurs de signaux …
Classification opinions
… 1. Horloge atomique au césium , considérée comme une horloge de référence primaire autonome conçue pour les … opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de générer des signaux de synchronisation G.811 avec une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides compris dans le présent Sous-Chapitre … (chlorures et bromures notamment) d’acides ont pour formule générale (RCOX, où X est un halogène), c’est-à-dire qu’ils … Les formiates de benzyle, de bornyle, de citronellyle, de géranyle, d’isobor-nyle, de linalyle, de menthyle, de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
… Mélanges de jus …
Classification opinions
… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de … %), de jus de persil (4 %), de jus de citron (4 %) et de gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET … peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des aldéhydes ou des cétones. Les …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …