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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant … de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour … fermée sur l'un des côtés et ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Boîte à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92
… Fongicides …
Classification opinions
… en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10
… Dentifrices …
Classification opinions
… de pâte contenant 1,15 g d'essences végétales, 55 g de silice (SiO2), 0,25 g de thymol, jusqu'à 100 g d'excipient, …Section XVIII
… DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; …
Explanatory notes
… DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant … à évaporation pour le rafraîchissement de l'air , qui rafraîchit l'air grâce au phénomène produit par … et un ventilateur à moteur renvoie l'air dans la pièce. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les … préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les … préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres … pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes … LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Ampoule de véhicules, constituée d’une ampoule de phare LED, d’un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de … chez l’homme et l’animal. Leurs fonctions reposent sur une modification mesurable ou observable de leurs substances … l’industrie, sur le terrain ou, dans certains cas, à domicile. Les réactifs de la présente position sont soit …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en …