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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication … du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue par addition de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, … la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour …Section VI > Chapitre 31
… Engrais …
Explanatory notes
… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues …Legal note
… potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … ou non d'huile; 8) l'urée, même pure; b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets 0706.90 ‑ … dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne comprend …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ … est exclu ( n° 30.02 ). 4) La cochenille et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… : 0302.91 ‑ ‑ Foies, œufs et laitances 0302.92 ‑ ‑ Ailerons de requins 0302.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre … ou lèvres), estomacs, ailerons, langues, par exemple), ainsi que les foies, les œufs et laitances, frais ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies … (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et … polis mécaniquement sur une ou sur les deux faces. Ainsi travaillés, ils relèvent du n° 70.05 . A l'état brut, … ou crêpelée (verres martelés, verres cathédrale et similaires), les verres présentant sur l'une des faces des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, … des fours, parfois lorsque ceux‑ci sont encore chauds, à l'aide de pistolets spéciaux qui projettent les mélanges à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …