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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et … récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. … de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre des types servant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, … A.‑ FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …
Explanatory notes
… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; … entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la … pellets ( n° 11.03 ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … amprénavir … anatibant … apararénone … apratastat … apricoxib … asapiprant … asivatrep … asunaprévir … ataciguat … … bélinostat … bosentan … brécanavir … brinzolamide … célécoxib … cerdulatinib … cévoglitazar … cimlanod … cintirorgon … clamikalant … clazosentan … conteltinib … dabrafénib … danoprévir … darunavir … …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20
… Graphite colloïdal ou semi-colloïdal …
Classification opinions
… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l'huile minérale, composés d'huile minérale dans une proportion égale ou … ou pour l'obtention de surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de base. Adoption : 1963 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). … à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …