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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou … ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas …

Legal note

… pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou … ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas …

Section XI

Explanatory notes

… ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, … en ces produits, du Chapitre 39;          ij)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, … 64;          o)   les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;          p)   …

Legal note

… ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, … en ces produits, du Chapitre 39;          ij)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, … 64;          o)   les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;          p)   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… 1. Module d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) (dimensions : … traitement de l'information portable (tablette). Ce module d'affichage est constitué d'un panneau LCD à matrice active … (max) : Vcc = 5 V; - Interface : LVDS (signalisation différentielle basse-tension) (DDK 45 broches). Ce module …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

…    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est …

Legal note

…    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est …

Section XV > Chapitre 72

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… 1. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches … : 2011 … 2. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides à matrice active à … : 2013 … 3. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides à matrice active et à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… la manette de commande, l'appareil peut-être branchée à différents éléments tels qu'un clavier standard, une souris, … AV, - une sortie audio numérique (optique), L'appareil peut effectuer une communication au moyen des technologies … le traitement de texte, la navigation sur l'Internet et l'affichage graphique. La manette de commande de jeu sans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… pare-brise et d'une partie du châssis. Adoption : 1996 … 4. Coffre de toit (dimensions : 226 cm (L) x 55 cm (l) x 37 cm … de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection d'effets personnels, comme du matériel de ski, de camping, …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et … les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position …

Legal note

… de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et … les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… 1. Moniteur de diffusion  comprenant deux panneaux LCD de 7 pouces … enregistreur vidéo par le biais de câbles coaxiaux et de diffuser les images sur les panneaux, mais n'est pas capable de recevoir ou d’afficher des signaux ou des données émanant d’une machine …