Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles … sa plus grande dimension telles, par exemple, les lames ou bandelettes affectant la forme de fils plats obtenues par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… l'état pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un bain en métal fondu. Sur ce bain de flottage, les surfaces … les glaces à l'action de disques rotatifs garnis de barreaux de fonte orientés en chicane et en faisant couler … des portes et fenêtres, l'équipement des voitures, des bateaux, des avions, etc., la fabrication de miroirs, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour … Les caisses et caissettes à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non …
Explanatory notes
… de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non … coupe transversale excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande … concerne le classement des monofilaments, des joncs, des bâtons et des profilés en matières plastiques combinées à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur … XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et bandes de la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous forme de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en …
Explanatory notes
… slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en … et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, … caractéristiques (présentation en plis ou en rouleaux, emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant … calcinés ou finement broyés et les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire ( n°s 25.20 et 34.07 , …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …