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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de … position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au paragraphe B ci‑après. B.‑ JEUX OU ASSORTIMENTS …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; … dispersion aqueuse 3905.29 - - Autres 3905.30 - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non … - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° 39.04 . Un polymère …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… 1. Système destiné à la commande d'instruments de traçage des dessins industriels (système de conception assistée par ordinateur … suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« processeur graphique »); 2°) une console …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… 1. Broyeur-débroussailleur multi-terrains , composé d’un rotor (diamètre : 600 mm, largeur : 3150 mm) muni de 148 pointes en carbure amovibles, d’un débrayage de sécurité et … (L x l x H, en mm) : 2385 x 3500 x 1400. Il est utilisé principalement pour le défrichage des terres agricoles et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, …