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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Explanatory notes
… admis, lequel peut englober, par exemple, l'installation électrique (câbles, prises de courant, interrupteurs, … (clous, colle, plâtre, mortier, fils et câbles électriques, tubes et tuyaux, peintures, papiers peints, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … qui ont subi certains traitements qui modifient leur structure chimique, ce qui améliore leur viscosité, leur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés … une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce … les composants discrets peuvent avoir une seule fonction électrique active (dispositifs à semi-conducteur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à …Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles … constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement … les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes …Legal note
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles … constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement … les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou … du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou … du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide … Ils forment une classe d'agents de surface anioniques, à réaction alcaline qui, en solution aqueuse, moussent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, … amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits : …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …