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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés …
Explanatory notes
… et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés … I.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE Ce groupe englobe certains appareils et machines destinés au …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …