Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87
… cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de … autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.- Le n° 8708.22 couvre : a) les …Legal note
… interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de … autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.- Le n° 8708.22 couvre : a) les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à … les sacs en tissus ou autres contenants; ces machines sont fréquemment équipées de mécanismes auxiliaires de … bagues ou brides de sertissage, etc.; à sertir ou à souder les couvercles de boîtes métalliques. 4) A …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ … Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des … dans la Note explicative du n° 75.08 . Les cathodes sont des plaques obtenues par dépôt électrolytique de nickel …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici … grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et forment un filament de soie … opération (dite croisure), les filaments subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois extrêmement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont … présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent principalement les huiles de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, … polyamides et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous le nom de nylons. Les polyamides sont … adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application particulière comme laques. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les … déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - … pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …