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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.1
… Machines pour la préparation des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.20
… Machines pour la filature des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5
… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …