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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.47
… Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs … optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de l'information : 8471.41 - - Comportant , sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement … un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie 8471.60 - Unités … ou susceptibles, dans certains cas, de servir elles-mêmes de données pour d'autres opérations de traitement de …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents … ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents … ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou … ainsi que le chlorure de sodium sous toute autre forme médicamenteuse ( Chapitre 30 ), et les solutions de chlorure …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 … solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes … textiles en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par … 10) Les chapeaux haut de forme et les chapeaux dits mécaniques (gibus). La présente position comprend également …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres … solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux …
Explanatory notes
… à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres … Les machines à former les moules de fonderie en sable. Les mêmes machines cumulent parfois plusieurs fonctions, par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou … cette position : a) Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b) Le charbon de bois mélangé d'encens, présenté sous forme de tablettes ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou …