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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
Explanatory notes
… salières, moutardiers, coquetiers, dessous de plats, porte-couteaux, cuillers, ronds de serviettes, etc. B) Parmi les ustensiles de ménage : les marmites, casseroles et cocottes … entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte, etc. C) Parmi les autres articles …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de … 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les navires de guerre de tous …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
Explanatory notes
… des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre … ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …
Explanatory notes
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou … de l'accumulation des déjections et des dépouilles des oiseaux de mer dans certaines îles ou sur des rivages …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
Explanatory notes
… de terre, etc. Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être … ajoutée. Ces diverses formes donnent généralement leur nom aux produits finis (par exemple, macaroni, tagliatelle, …Section VI > Chapitre 37
Explanatory notes
… d'énergie pour faire réagir des surfaces sensibles aux photons (ou photosensibles), c'est-à-dire les … qui peut être fixée sur un support. Les plaques sensibles aux infrarouges sont souvent dénommées plaques thermiques, thermosensibles ou …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
Explanatory notes
… bruts de canne ou de betterave se présentent sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à … de petits cubes, de pains, de plaques, de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou coupés. Outre les sucres …Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne … à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …