… enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de … * Sauf dispositions contraires des libellés de position, lorsque les papiers ou cartons peuvent relever à la fois de …
Legal note
… enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de …
… tubes qui émettent un son musical ou une série de notes lorsqu'on les heurte, ainsi que les cloches d'église munies … un point, un itinéraire, une section de ligne, etc., lorsqu'on appuie sur un bouton, ni les enseignes et plaques …
… (y compris du métal fondu et du béton à l'état liquide), visqueux ou non. On y range aussi les machines et appareils … pour l'épuisement, l'irrigation, le déplacement de liquides visqueux, d'acides, etc. 3) Les pompes dans lesquelles le …
