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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… 1. Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de … en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de …

Legal note

… (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20

Classification opinions

… a été ajouté pour stabiliser le produit ; les pruneaux sont dénoyautés, conditionnés dans des emballages hermétiquement …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40

Classification opinions

… quantité de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le caractère de demi-produits destinés à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

Classification opinions

… de monoéthylène glycol. Il est destiné au dégivrage ou au nettoyage des pare-brise après dilution dans de l'eau. …