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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… mouler, tours à modeler, etc.), qui relèvent du n°  84.74 . II.- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL A FROID DU VERRE Par …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… 2°)  Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… sur l'objet le faisceau de lumière fourni par le miroir. II.   D'une platine porte‑objets, d'un ou deux tubes …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… de Chine , laque du Japon , etc., relèvent du n° 13.02 . II.‑ Gommes, résines, gommes-résines et oléorésines …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… et parties en matières textiles des produits de la Section XVII, tels que les ceintures de sécurité, les revêtements …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… Les machines à mesurer les peaux et cuirs ( n°  90.31 ). II.- MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LA …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… velours, peluches, etc., confectionnés au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI. ° °   ° …

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