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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les …

Explanatory notes

… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les … (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre … pour ensacher, empaqueter ou emballer (même sous film thermorétractable) les marchandises en vue de la vente, du …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        … Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume … à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  …

Legal note

… définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        … Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume … à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  …