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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6006 > 6006.4
… De fibres artificielles …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.4 > 6104.44
… De fibres artificielles …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs …
Explanatory notes
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs … la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des …
Explanatory notes
… à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des … brute par des techniques de raffinage n’entraînant pas de modification de la structure glycéridique initiale. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …