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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… d'étanchéité en plastique et une baguette métallique à fixer sur la partie supérieure de la porte, deux profilés en … des crochets de fixation au sol pour le montage de la paroi fixe. Une fois montés, les panneaux présentent l'allure d'un …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… former des structures flottantes plus grandes, comme par exemple des docks flottants, des passerelles flottantes, des … structures flottantes prédéfinies plus grandes, comme par exemple des docks flottants, des passerelles flottantes, des …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise … les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15); … de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);       b)   les articles à usage personnel destinés …

Legal note

… importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise … les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15); … de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);        b)   les articles à usage personnel …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie … dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes … et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties …

Legal note

… du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie … dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes … et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils … flash  » ou «  cartes à mémoire électronique flash  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de … une ou plusieurs mémoires flash (« E 2 PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une …

Legal note

… de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils … flash  » ou «  cartes à mémoire électronique flash  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de … une ou plusieurs mémoires flash (« E 2 PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, … thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les oxyhalogénures de … (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (n° 28.42);        e)   le …

Legal note

… (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, … thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les oxyhalogénures de … (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (n° 28.42);        e)   le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… d'une couche supérieure en chêne de 4 mm d'épaisseur fixée sur un support à deux couches de bois. La couche … d'une couche supérieure en hêtre de 4 mm d'épaisseur fixée sur un support à deux couches de bois. La couche …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les … le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les …

Legal note

… peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les … le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du … et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       …

Legal note

… de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du … et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… Elle est utilisée dans les vernis et les peintures (par exemple en tant que liant dans des compositions pour … Elle est utilisée dans les vernis et les peintures (par exemple en tant que liant dans des compositions pour …

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