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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés …
Explanatory notes
… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de … ‑ Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20 ‑ Marteaux et masses 8205.30 ‑ Rabots, ciseaux, gouges et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, …
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie … . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles …Legal note
… . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles … caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre … coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …
Explanatory notes
… ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre … coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de … Autres - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par …
Explanatory notes
… électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, par … ‑ Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : 8516.21 - - …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en … ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en … ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - … même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806.20 - Vermiculite expansée, argiles expansées, …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de … de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …