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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, … comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, … comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et … Une série d'autres articles pour le service de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.52
… « Cartes intelligentes » …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d'épices, de 22 % de salami « …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… - - De fibres synthétiques 6112.19 - - D'autres matières textiles 6112.20 - Combinaisons et ensembles de ski … un pantalon. Ajusté ou large, avec ou sans poches, il est tenu à la taille par une bande élastique, un cordon ou tout … qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ Mattes … 50 mm. 2) Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ … synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles ‑ Autres vêtements, pour femmes ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …