Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … même présentées avec une solution de nettoyage dans un emballage de vente au détail. 12) Les autres parties et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu … pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans avec cannelures …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs … du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme anesthésiant ou en synthèse …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ … comprise dans la présente position, même si elle a été simplement survitaminée ou irradiée; mais émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
Explanatory notes
… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement reconnaissables comme tels, les tableaux de … (généralement en matières plastiques ou en métal) démunis de leurs instruments ou appareils. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2 > 7324.21
… En fonte, même émaillées …