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Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… par soufflage, sont pour la presque totalité fabriqués aujourd'hui mécaniquement au moyen d'une série de machines …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… et étagères du n° 94.03 . h)     Les carcasses d'abat‑jour ( n° 94.05 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… leur inaltérabilité et leur dureté, sont utilisées en bijouterie et en joaillerie pour remplacer les pierres gemmes (précieuses ou … d’ouvraison plus poussée avant de pouvoir être utilisés en joaillerie ou en orfèvrerie ou dans des applications …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… comprend également les ouvrages ci‑après : 1)    Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une … ( n ° 48.20 ). c)   Les exemplaires isolés ou brochés de journaux et publications périodiques ( n ° 49.02 ). d)   Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… navire pendant un laps de temps quelconque. Ces appareils, aujourd'hui exclusivement automatiques, sont soit à hélice …

Section XVI

Explanatory notes

… h)    Les machines et appareils ayant le caractère de jeux, jouets ou engins de sport, ainsi que leurs parties et … exclusivement ou principalement destinés à des jeux, des jouets ou des engins sportifs ( Chapitre 95 ). ij)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Section XVIII > Chapitre 90

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