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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en … servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. … 1) Les os et cornillons (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …
Explanatory notes
… robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), … laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles … matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 - - De laine ou de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … position comprend les dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main, ainsi que les … avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2) Les timbres humides de tous genres, avec ou sans empreinte, avec …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …
Explanatory notes
… ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles … les banques, usines, par exemple, ont recours à des chambres fortes. Les portes blindées (avec ou sans cadres) …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A … blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, … par exemple) et d'autres matières textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou artificielles), préparés …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories … des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est … du fer ou de l'acier, mais non les ferrailles, déchets et débris obtenus au cours de l'usinage ou du travail de la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, … groupe les produits textiles, le papier, le carton, la fibre vulcanisée, le cuir ou autres matières, en rouleaux ou … de matières abrasives naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois colorées artificiellement, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du … parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 9613.20 ‑ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …