Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des … de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la …
Explanatory notes
… de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la … domestiques, du n° 85.16 , la présente position englobe tous les appareils et dispositifs conçus pour soumettre des … à un traitement thermique plus ou moins poussé ou, tout au contraire, pour les refroidir, en vue soit de …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni … ou pulvérisés La présente position comprend : 1) Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre … de fûts à épaulements, etc., la surface extérieure étant toujours lisse pour empêcher les matières non isolantes … etc.), sans que leur classement s'en trouve affecté. Toutefois, les isolateurs équipés de cornes de protection ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique … tondeuses notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du … ou bien pénètrent à travers les trous de la plaque, tombant ainsi sous le tranchant des lames ou des couteaux. …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… Les registres et livres comptables; les carnets de notes de toute espèce; les carnets de commandes, les carnets de … des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, … Les billets de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola (généralement n ° 49.11 ). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des … produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …