… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés …
Explanatory notes
… 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et positifs … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et positifs … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de …