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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools … exclut le sorbitol du n° 38.24 . D.- DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES DES ALCOOLS ACYCLIQUES 1) …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du … cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. … de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières … bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides … contre-pédalage, etc.) et leurs parties telles que leviers, basculeurs porte‑patins, tambours, segments pour freins à …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils … de chaîne séparé. 3) Les points enroulés ou noués sur un seul fil de chaîne à la fois : le fil de poil fait un tour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - … position couvre l'ensemble des parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclus par les Notes …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - … une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium (sulfite acide …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …