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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé … sont principalement utilisés dans les appareils d'optique, notamment dans les endoscopes du n° 90.18. B) Les feuilles … optiquement, généralement obtenus par moulage (voir la Note explicative du n° 70.14). d) Les verres du n° 70.15 …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à … obtenues à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), … appelés Müsli ) peuvent contenir des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc. Ils sont généralement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de … non dénommés ni compris dans une autre position de la Nomenclature. Ils sont reconnaissables comme relevant de … antiseptiques (sels de zinc, sulfate de cuivre et phénol notamment). 2) Agents empêchant l'éraillage et le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et …
Explanatory notes
… et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et … position englobe, indépendamment de certains outils nommément désignés, tous les autres outils à main, ainsi que … du présent Chapitre, soit dans d'autres parties de la Nomenclature (voir les Considérations générales du présent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en … (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … lourde, gaz, etc.). Ces appareils de chauffage autonomes, fixes ou mobiles, comportent essentiellement : … ou mobiles, se distinguent des radiateurs cités dans la Note explicative du n° 73.21 par le dispositif de soufflage …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant … (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; … Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine … composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des alcools, des aldéhydes, des cétones, des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …