Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, … ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et … ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages … 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER, TRAVAILLEES, ET …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2 > 7204.21
… D'aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par …
Explanatory notes
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par … d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques … assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Classification opinions
… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage … c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …Legal note
… c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la … en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du … des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.1
… Bâches et stores d'extérieur …