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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de … de pâte déjà préparée (par exemple la pâte mécanique ou chimique), soit directement à partir de certaines matières …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, …
Explanatory notes
… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, … de signalisation routière, de publicité, les plaques pour machines) ou à être utilisées de nombreuses fois (par …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, … des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de … etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …