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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1
… poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.32
… Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.30
… Machines pour le travail des métaux sous forme de fil …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.1 > 2009.12
… Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.2
… Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou …
Explanatory notes
… ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou … de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de … souples, étroites, régulières et qui sont utilisés en vannerie, pour la confection de tamis, de boîtes à fromages, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, …