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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris … bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à … les blocs et plaques filtrants en agglomérant deux ou plusieurs feuilles (parfois façonnées à la main) de fibres …Section XIV > Chapitre 71
… de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces …
Explanatory notes
… de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces … de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles … 4.- A) On entend par métaux précieux l'argent, l'or et le platine. B) Le terme platine couvre le platine, …Legal note
… ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les … de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles … 4.- A) On entend par métaux précieux l'argent, l'or et le platine. B) Le terme platine couvre le platine, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Classification opinions
… 5 - 7 cm du module LCD qui fait office de tableau de bord. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont remplacés par le métal, sels acides ceux dans lesquels … de fluorhydrates ou de fluorures acides est aujourd'hui plus spécialement réservée aux fluorures cristallisant avec … (pour la désagrégation des minerais, pour préparer le platine), etc. 2) Fluorures de sodium . Il existe un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un … sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou … Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. … alliages trouvent dans l'industrie des applications bien plus importantes que l'emploi qui en est fait en bijouterie, … le revêtement avec des métaux précieux des matières plastiques. C) Le rhodium qui est un métal blanc d'argent, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - … à écran plat peuvent notamment, mais pas seulement, être plats, incurvés, flexibles, pliables, extensibles ou enroulables. Cette position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… distributeur, rupteur, etc. Dans les types les plus courants, le mélange détonant (air-gaz ou … symétriques obliques (moteurs en V) ou bien opposés à plat ou encore, pour les moteurs d'aviation, en étoile … à piston alternatif décrit ci-dessus. Cependant, à la place du vilebrequin entraîné par un piston suivant un …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), les violoncelles … ( mandolines napolitaines à corps très bombé, mandolines plates, mandoles, etc.). b) Les guitares . …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …