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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … a) contenir moins de 85 % en poids de coton; b) être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … artificielles; c) poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, … ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, … ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9015.10 ‑ Télémètres 9015.20 ‑ Théodolites et … prismes et les jalons réfléchissants pour distancemètres électromagnétiques . Cette position ne comprend pas : a) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils … autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils … autres que les appareils domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même … naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde … et sert, par exemple, à la fabrication de creusets ou d'éléments de chauffage pour fours électriques. 2) La magnésie …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …