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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56
… et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre …Legal note
… f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
… Hydrocarbures cycliques. …
Explanatory notes
… 29.02 - Hydrocarbures cycliques. - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2902.11 - - … au moins un anneau dans leur structure. Ils peuvent être classés suivant les grandes catégories ci-après : A) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
… Hydrocarbures acycliques. …
Explanatory notes
… pas d'anneaux dans leur structure. Ils peuvent être classés dans deux catégories ci-après : (A) Hydrocarbures … de diatomite; ce mode de conditionnement n'affecte pas son classement (Note 1 e) du Chapitre 29). D'autres …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente … ou accessoires du vêtement. Restent toutefois classés au Chapitre 57 ou au n° 58.05 , les articles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou … dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés … fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2) Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et les articles similaires. Leur fonction est de servir de support … aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries … sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par … tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles ( n ° …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …