WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 … etc., du plateau. 2) Les tables spéciales pour chirurgie orthopédique, permettant les interventions compliquées sur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les …
Explanatory notes
… . B) Les accessoires pour ces machines, c'est-à-dire les organes d'équipement interchangeables qui permettent … circulaires et les tables, avec ou sans dispositifs d'orientation ou de réglage micrométriques, les brides et … les cales et blocs de calage, les étaux fixes, tournants ou orientables et les lunettes, qui sont des organes annulaires …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de … principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant … cinématographiques qui sont des appareils fixes ou portables pour la projection diascopique d'une série …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité … soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les … et capable de télécharger et d’exécuter des applications informatiques. Application des RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre … verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres … de double champignon, etc.). On range également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, etc.), les … notamment) destinés à être incrustés dans le ciment pour l'ornementation de façades ou de pavements. 2) Les verres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution … ) ou d'une poudre amorphe plus dense, de couleur jaune orangée ( oxyde jaune ). Ces oxydes sont toxiques, ils …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles …