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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - … et les hydravions , ainsi que les autogires (dont le ou les rotors tournent librement autour d'axes verticaux) et les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la … des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la … des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du …
Classification opinions
… ce qu'elle soit complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus … compris ici les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés, pour autant que leur teneur en manganèse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
Explanatory notes
… servent dans certains appareils pour permettre ou faciliter diverses opérations : ébullition, distillation, évaporation, … vapeurs, fumées, gaz chauds, etc., le séchage de diverses matières (cuirs, papiers, tissus, peintures, etc.), …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se … sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et … photographiques numériques du n° 85.25; g) les radiateurs pour les articles de la Section XVII; h) … de germination (n° 84.36); 2°) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37); …Legal note
… photographiques numériques du n° 85.25; g) les radiateurs pour les articles de la Section XVII; h) … de germination (n° 84.36); 2°) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37); 3°) les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38); 4°) les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, peignes de … de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et machines à mortaiser … de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à …Section XII > Chapitre 66
… parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …