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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et …
Explanatory notes
… gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que …
Explanatory notes
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou … ou du Tibet). B) Les cuirs et peaux bruts non épilés des animaux ci-après uniquement : 1) Chèvres, chevrettes et chevreaux ( autres …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.30
… Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2814 > 2814.20
… Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3 > 0304.33
… Perches du Nil (Lates niloticus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6 > 0304.63
… Perches du Nil (Lates niloticus) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que …
Explanatory notes
… diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que … toutefois de la présente position, même s'ils ne sont ni sertis ni montés : a) Les saphirs travaillés, non …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …
Explanatory notes
… ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, … axe, et dont le plan supérieur, équipé de rails, est au niveau des voies ferrées qu'ils desservent. Dans les ponts … de commande pour la manœuvre des barrières de passages à niveau qui consistent le plus souvent en manivelles et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.7
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.20
… Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés …