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Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… 1.  Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… refroidissement dans l'air. Le liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les … dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les …

Legal note

… e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les … dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, …

Section XV

Explanatory notes

… 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  :          a)   les articles … relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous … afférentes auxdites parties. Par contre, les parties et fournitures d'emploi général (voir la Note 2 de la Section), …

Legal note

… 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  :          a)   les articles … relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les …

Legal note

… Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… perpendiculairement et l'autre selon un angle aigu. Cette dernière extrémité a ensuite été meulée selon deux plans qui …

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