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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

… Autres …

Classification opinions

… en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire … - des lombalgies et sciatalgies aiguës ou chroniques - des traumatismes professionnels - de l'arthrose vertébrale …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

… Autres …

Classification opinions

… de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du … Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 … 5 °) 5°) Produits visés sous 4 °) b), dont la pénétration au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux …

Explanatory notes

… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

… Autres appareils …

Classification opinions

… lavage. Cette machine applique sur les taches un mélange d'eau et de détergent, suivi d'un tapotement. Dimensions (L …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

… Autres microscopes …

Classification opinions

… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux caractéristiques suivantes : …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des …

Explanatory notes

… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des …

Section XI > Chapitre 53

… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus …

Explanatory notes

… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus … textile jusques et y compris les tissus. Il comprend aussi les fils de papier et tissus de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de …

Explanatory notes

… même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de … dites à eau surchauffée ( n°  84.02 ) et de leurs appareils auxiliaires ( n°  84.04 ); f)     Des chaudières pour le …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent …

Explanatory notes

… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

… Autres machines et appareils …

Classification opinions

… à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système …

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