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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
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2012
2007
2002
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
Explanatory notes
… ( n° 04.03 ). b) Les sirops de sucres du n°
17.02
et les sirops de sucres aromatisés du n° 21.06 . …
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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
Explanatory notes
… de beurre de cacao, de sucre et de poudre de lait ( n°
17.04
). b) Les biscuits et autres produits de la …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
Explanatory notes
… du n ° 42.02 . b) La bijouterie de fantaisie ( n ° 71.
17
). c) Les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
Explanatory notes
… sacs à main, chaussures, ceintures, par exemple, du n° 71.
17
. b) Les paillettes métalliques non découpées ( …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
Explanatory notes
… la distribution du papier d'emballage ou du papier gommé .
17
) Les appareils à humecter le papier gommé ou les … ( n° 84.71 ). d) Les téléscripteurs ( n° 85.
17
). e) Les machines à dicter et autres appareils …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
Explanatory notes
… des objets de parure, qui relèvent des n°s 71.16 ou 71.
17
, tous ces articles suivent le régime des ouvrages de la …
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
Explanatory notes
… ( Sarda spp. ) 1604.15 ‑ ‑ Maquereaux 1604.16 ‑ ‑ Anchois
1604.17
‑ ‑ Anguilles 1604.18 ‑ ‑ Ailerons de requins 1604.19 ‑ ‑ …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
Explanatory notes
… aux objets correspondants en autres verres ( n°s 70.13, 70.
17
ou 70.20 , plus particulièrement). Sont, en outre, exclus …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
Explanatory notes
… ( Chapitre 71 ). c) Bijouterie de fantaisie ( n°
71.17
). d) Baromètres, thermomètres et autres appareils …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
Explanatory notes
… des types décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.
17
et 73.18. 5) Les ressorts, à l'exclusion des ressorts …
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